Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss'tea green Thés et plantes bio
Monsieur Fabrice JOUVIN

Numéro de dépôt :
4583407
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
Miss\'tea green Thés et plantes bio de Fabrice JOUVIN

Présentation de la marque Miss'tea green Thés et plantes bio

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par monsieur Fabrice JOUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss'tea green Thés et plantes bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fabrice JOUVIN domicilié(e) 12 avenue Felix Faure - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice JOUVIN domicilié(e) 12 avenue Felix Faure - 92000 - Nanterre - France.

La marque Miss'tea green Thés et plantes bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss'tea green Thés et plantes bio arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.


Monsieur Fabrice JOUVIN - 12 avenue Felix Faure - 92000 - Nanterre - France


Monsieur Fabrice JOUVIN - 12 avenue Felix Faure - 92000 - Nanterre - France


Republication pour erratum - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Thé ; préparations faites de céréales ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Plantes naturelles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations pour faire des boissons ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.