Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER
M. Fabrice Houlé

Numéro de dépôt :
3999287
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER de Fabrice Houlé

Présentation de la marque RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par monsieur Fabrice Houlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Fabrice Houlé domicilié(e) 36 Rue de la Justice - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Houlé domicilié(e) 36 Rue de la Justice - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU NEUF DEUX 92 IMMOBILIER est expirée depuis le 18 avril 2023.

Fabrice Houlé a également déposé les autres marques suivantes : 22 RESEAU DEUX DEUX IMMOBILIER , 45 RESEAU QUATRE CINQ IMMOBILIER , 17 RESEAU UN SEPT IMMOBILIER , 33 RESEAU TROIS TROIS IMMOBILIER , 17 RESEAU UN SEPT IMMOBILIER , 56 RESEAU CINQ SIX IMMOBILIER , 56 RESEAU CINQ SIX IMMOBILIER , 72 RESEAU SEPT DEUX IMMOBILIER , 45 RESEAU QUATRE CINQ IMMOBILIER , 75 RESEAU SEPT CINQ IMMOBILIER


M. Fabrice Houlé - 36 Rue de la Justice - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


M. Fabrice Houlé - 36 Rue de la Justice - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.