Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions
Fabrice Horst

Numéro de dépôt :
3722910
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
19/03/2020
iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions de Fabrice Horst

Présentation de la marque iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions

Déposée le 19 mars 2010 par Fabrice Horst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Fabrice Horst domicilié(e) 11, rue Lieutenant Chabal - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Horst domicilié(e) 11, rue Lieutenant Chabal - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iR&DS Innovations Recherches et Développements de Solutions est expirée depuis le 19 mars 2020.

Fabrice Horst a également déposé les autres marques suivantes : 18eme LE XVIIIe SITES ET LIEUX DE RENCONTRES REVOLUTIONNAIRES


Fabrice Horst - 11, rue Lieutenant Chabal - 38100 - GRENOBLE - France


Fabrice Horst - 11, rue Lieutenant Chabal - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.