Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT-INOV CONCEPT
M. FABRICE HERISSON

Numéro de dépôt :
4052085
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
BAT-INOV CONCEPT de FABRICE HERISSON

Présentation de la marque BAT-INOV CONCEPT

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par monsieur FABRICE HERISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT-INOV CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur FABRICE HERISSON domicilié(e) 18 RUE DU STADE - 14940 - SANNERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE HERISSON domicilié(e) 18 RUE DU STADE - 14940 - SANNERVILLE - France.

La marque BAT-INOV CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT-INOV CONCEPT est expirée depuis le 4 décembre 2023.


M. FABRICE HERISSON - 18 RUE DU STADE - 14940 - SANNERVILLE - France


M. FABRICE HERISSON - 18 RUE DU STADE - 14940 - SANNERVILLE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.