Déposée le 24 avril 2008 par FABRICE HENRIOT, FRANTZ FREDONIE, ARNAUD BREARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAROUF »
Les déposants sont FABRICE HENRIOT domicilié(e) 59 RUE FRANCOIS LEROUX,91400 ORSAY - 91400 - France, FRANTZ FREDONIE domicilié(e) 23 BIS RUE DE LA CROIX GERVILLE,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France, ARNAUD BREARD domicilié(e) 7 RUE DES QUATRE CHEMINEES,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE HENRIOT domicilié(e) 59 RUE FRANCOIS LEROUX,91400 ORSAY - 91400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROUF est expirée depuis le 24 avril 2018.
FABRICE HENRIOT a également déposé les autres marques suivantes : C-OUF , ECO PIECESECO.COM
FABRICE HENRIOT - 59 RUE FRANCOIS LEROUX,91400 ORSAY - 91400 - France
FRANTZ FREDONIE - 23 BIS RUE DE LA CROIX GERVILLE,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France
ARNAUD BREARD - 7 RUE DES QUATRE CHEMINEES,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
FABRICE HENRIOT - 59 RUE FRANCOIS LEROUX,91400 ORSAY - 91400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Inscription le 28 avril 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°496048 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28
Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507837 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
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