Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECO
Fabrice GUERIT Sandrine GUERIT
Numéro de dépôt :
3694624
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ECO
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par Fabrice GUERIT et Sandrine GUERIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECO »
Les déposants sont Fabrice GUERIT domicilié(e) 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et Sandrine GUERIT domicilié(e) 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice GUERIT domicilié(e) 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrice GUERIT - 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France
Sandrine GUERIT - 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France
Fabrice GUERIT - 9 rue du Cineret - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529768 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.
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