Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLOTTE
Monsieur Fabrice GILLOTTE

Numéro de dépôt :
95592057
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque GILLOTTE

Déposée le 9 octobre 1995 par monsieur Fabrice GILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Fabrice GILLOTTE domicilié(e) 48, rue Lafayette, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice GILLOTTE - France.

La marque GILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLOTTE est expirée depuis le 9 octobre 2005.

Fabrice GILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : FABRICE GILLOTTE CREATEUR CHOCOLATIER


Monsieur Fabrice GILLOTTE - 48, rue Lafayette, 21000 DIJON - France


Monsieur Fabrice GILLOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Chocolat Confiserie Pâtisserie