Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOUA-DZE
M. FABRICE GILBERT KOUAM
Mme. OLIVIA KODJIA

Numéro de dépôt :
4367783
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
KOUA-DZE de FABRICE GILBERT KOUAM

Présentation de la marque KOUA-DZE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par monsieur FABRICE GILBERT KOUAM et madame OLIVIA KODJIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOUA-DZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Les déposants sont monsieur FABRICE GILBERT KOUAM domicilié(e) BATIMENT ELSA, 16 IMPASSE BARTHE - 31200 - TOULOUSE - France et madame OLIVIA KODJIA domicilié(e) RESIDENCE KOLOKANI, 475 ROUTE DE MONTJOLY, APPT C - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE GILBERT KOUAM domicilié(e) BATIMENT ELSA, 16 IMPASSE BARTHE - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque KOUA-DZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUA-DZE arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


M. FABRICE GILBERT KOUAM - BATIMENT ELSA, 16 IMPASSE BARTHE - 31200 - TOULOUSE - France

Mme. OLIVIA KODJIA - RESIDENCE KOLOKANI, 475 ROUTE DE MONTJOLY, APPT C - 97354 - REMIRE MONTJOLY - France


M. FABRICE GILBERT KOUAM - BATIMENT ELSA, 16 IMPASSE BARTHE - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.