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Marques déposées par Fabrice GAZET
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APRISOL L'ENERGIE A L'ETAT PUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

APRISOL L'ENERGIE A L'ETAT PUR
Fabrice GAZET

Numéro de dépôt :
3610266
Date de dépôt :
08/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2018
APRISOL L\'ENERGIE A L\'ETAT PUR de Fabrice GAZET

Présentation de la marque APRISOL L'ENERGIE A L'ETAT PUR

Déposée le 8 novembre 2008 par Fabrice GAZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRISOL L'ENERGIE A L'ETAT PUR »

Le déposant est Fabrice GAZET domicilié(e) 16 Impasse Saint Eusèbe,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice GAZET domicilié(e) 16 Impasse Saint Eusèbe,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRISOL L'ENERGIE A L'ETAT PUR est expirée depuis le 8 novembre 2018.


Fabrice GAZET - 16 Impasse Saint Eusèbe,69003 LYON - 69003 - France


Fabrice GAZET - 16 Impasse Saint Eusèbe,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535539 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.