Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrazen
Monsieur Fabrice Gava

Numéro de dépôt :
4507738
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
Terrazen de Fabrice Gava

Présentation de la marque Terrazen

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par monsieur Fabrice Gava auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terrazen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Fabrice Gava domicilié(e) 5 RUE DU ROCHER D'AVON - 77210 - AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Gava domicilié(e) 5 RUE DU ROCHER D'AVON - 77210 - AVON - France.

La marque Terrazen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrazen arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


Monsieur Fabrice Gava - 5 RUE DU ROCHER D'AVON - 77210 - AVON - France


Monsieur Fabrice Gava - 5 RUE DU ROCHER D'AVON - 77210 - AVON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

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