Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROSOLUTION
M. fabrice frouin

Numéro de dépôt :
3872121
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
ELECTROSOLUTION de fabrice frouin

Présentation de la marque ELECTROSOLUTION

Déposée le 7 novembre 2011 par monsieur fabrice frouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELECTROSOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur fabrice frouin domicilié(e) 14 rue des primeveres - 17220 - LA JARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice frouin domicilié(e) 14 rue des primeveres - 17220 - LA JARNE - France.

La marque ELECTROSOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROSOLUTION est expirée depuis le 7 novembre 2021.


M. fabrice frouin - 14 rue des primeveres - 17220 - LA JARNE - France


M. fabrice frouin - 14 rue des primeveres - 17220 - LA JARNE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.