Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ON SE FAIT LE MAILLOT
M. fabrice fournier M. didier clarck
Numéro de dépôt :
3963178
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ON SE FAIT LE MAILLOT
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur fabrice fournier et monsieur didier clarck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ON SE FAIT LE MAILLOT »
Les déposants sont monsieur fabrice fournier domicilié(e) batiment 2, 26 rue titon - 75011 - paris - France et monsieur didier clarck domicilié(e) 26 avenue claude debussy - 94430 - chenevieres sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice fournier domicilié(e) batiment 2, 26 rue titon - 75011 - paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. fabrice fournier - batiment 2, 26 rue titon - 75011 - paris - France
M. didier clarck - 26 avenue claude debussy - 94430 - chenevieres sur marne - France
M. fabrice fournier - batiment 2, 26 rue titon - 75011 - paris - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607108 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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