Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FABRICE FAGEDET
/
VILLA ALBA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLA ALBA
FABRICE FAGEDET

Numéro de dépôt :
3678525
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VILLA ALBA de FABRICE FAGEDET

Présentation de la marque VILLA ALBA

Déposée le 23 septembre 2009 par FABRICE FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA ALBA »

Le déposant est FABRICE FAGEDET domicilié(e) 8 HALDENSTRASSE - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE FAGEDET domicilié(e) 8 HALDENSTRASSE - 6300 ZUG - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33


FABRICE FAGEDET - 8 HALDENSTRASSE - 6300 ZUG - Suisse


FABRICE FAGEDET - 8 HALDENSTRASSE - 6300 ZUG - Suisse


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532968 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.