Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CUVEE SAINT MICHEL
Numéro de dépôt :
3817613
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CUVEE SAINT MICHEL
Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par FABRICE FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE SAINT MICHEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRICE FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 25 juillet 2011 - Retrait total n°554260 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25