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Marques déposées par FABRICE ET YANN MOUSSETTODO
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YFC DOMAINES MOUSSET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YFC DOMAINES MOUSSET
SCEA FABRICE ET YANN MOUSSET

Numéro de dépôt :
3154849
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
YFC DOMAINES MOUSSET de FABRICE ET YANN MOUSSET

Présentation de la marque YFC DOMAINES MOUSSET

Déposée le 18 mars 2002 par FABRICE ET YANN MOUSSETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YFC DOMAINES MOUSSET »

Le déposant est FABRICE ET YANN MOUSSETTODO domicilié(e) CHATEAU DES FINES ROCHES - BP 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 190 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUSSET YANN domicilié(e) CHATEAU DES FINES ROCHES, BP - 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCEA FABRICE ET YANN MOUSSET - CHATEAU DES FINES ROCHES - BP 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France - SIREN 341190197


M. MOUSSET YANN - CHATEAU DES FINES ROCHES, BP - 15,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84231 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373027 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Domaine viti-vinicole, Production de vins - Propriétaire - Recoltant

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.