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Marques déposées par monsieur Fabrice Durand
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BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE
Monsieur Fabrice Durand

Numéro de dépôt :
4669568
Date de dépôt :
26/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2030
BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE de Fabrice Durand

Présentation de la marque BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2020 par monsieur Fabrice Durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice Durand domicilié(e) 206 ROUTE DE MARSEILLE - 26200 - Montélimar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrique Artisanale de Boissons, Monsieur Fabrice Durand domicilié(e) 206 route de Marseille - 26200 - Montélimar - France.

La marque BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ARTISANALE LA FABRIQUE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

Fabrice Durand a également déposé les autres marques suivantes : La FAB , BIÈRE DE MONTÉLIMAR , LA BAF , bière artisanale de Montélimar , LA MONTILIENNE , BIÈRE LA FABRIQUE , LA FABRIQUE MONTÉLIMAR


Monsieur Fabrice Durand - 206 ROUTE DE MARSEILLE - 26200 - Montélimar - France


Fabrique Artisanale de Boissons, Monsieur Fabrice Durand - 206 route de Marseille - 26200 - Montélimar - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.