Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI CHATEAUX
Monsieur Fabrice DURAND-ALLIZE

Numéro de dépôt :
95597382
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque MINI CHATEAUX

Déposée le 9 novembre 1995 par monsieur Fabrice DURAND-ALLIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est monsieur Fabrice DURAND-ALLIZE domicilié(e) domicilié Lieu-dit les Hauts Bufs, 37400 LUSSAULT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JOUANNEAU FRESSANGES-DU-BOST et ASSOCIES - France.

La marque MINI CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CHATEAUX est expirée depuis le 9 novembre 2005.

Fabrice DURAND-ALLIZE a également déposé les autres marques suivantes : MAGAZINE FUN PECHE LA NOUVELLE IMAGE DE LA PECHE , AQUARIUM DE TOURAINE , Fun Pêche , LE FOU DE L'ANE , DOMETOILE


Monsieur Fabrice DURAND-ALLIZE - domicilié Lieu-dit les Hauts Bufs, 37400 LUSSAULT SUR LOIRE - France


Cabinet JOUANNEAU FRESSANGES-DU-BOST et ASSOCIES - France


Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233871 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.Articles de papeterie, photographie, adhésifs (matières collantes), rubans adhésifs, bandes adhésives, pour la papeterie, affiches, maquettes d'architecture Restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.