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Marques déposées par monsieur Fabrice DUMONT
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Bay Biscay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bay Biscay
M. Fabrice DUMONT

Numéro de dépôt :
4238227
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
Bay Biscay de Fabrice DUMONT

Présentation de la marque Bay Biscay

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par monsieur Fabrice DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bay Biscay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Fabrice DUMONT domicilié(e) 20 Rue Minvelle - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice DUMONT domicilié(e) 20 Rue Minvelle - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Bay Biscay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bay Biscay arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

Fabrice DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : Carokan , Chai de l'Hippodrome , LES VENDANGES DU MONDE , L'empreinte de La Boisseraie , Collection Exclusive , Royal Spirit , ALTIPLANO TIERRA NATURAL BY LABOISSERAIE


M. Fabrice DUMONT - 20 Rue Minvelle - 33000 - Bordeaux - France


M. Fabrice DUMONT - 20 Rue Minvelle - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.