Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETIQ'ONLY
M. Fabrice DUCREUX

Numéro de dépôt :
4239924
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
ETIQ\'ONLY de Fabrice DUCREUX

Présentation de la marque ETIQ'ONLY

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par monsieur Fabrice DUCREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETIQ'ONLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Fabrice DUCREUX domicilié(e) 41A chemin de la Badelière - 69280 - SAINTE CONSORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice DUCREUX domicilié(e) 41A chemin de la Badelière - 69280 - SAINTE CONSORCE - France.

La marque ETIQ'ONLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQ'ONLY arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.


M. Fabrice DUCREUX - 41A chemin de la Badelière - 69280 - SAINTE CONSORCE - France


M. Fabrice DUCREUX - 41A chemin de la Badelière - 69280 - SAINTE CONSORCE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures.