Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL
fabrice dessaint

Numéro de dépôt :
3747544
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL de fabrice dessaint

Présentation de la marque BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par fabrice dessaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est fabrice dessaint domicilié(e) 48 Richelmi - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabrice dessaint domicilié(e) 48 Richelmi - 06300 - NICE - France.

La marque BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMOTION GREEN CLASS TRAVEL est expirée depuis le 18 juin 2020.


fabrice dessaint - 48 Richelmi - 06300 - NICE - France


fabrice dessaint - 48 Richelmi - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726165 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

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