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Marques déposées par FABRICE DELIN
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HEMISIEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEMISIEGE
FABRICE DELIN

Numéro de dépôt :
3681418
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
HEMISIEGE de FABRICE DELIN

Présentation de la marque HEMISIEGE

Déposée le 5 octobre 2009 par FABRICE DELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEMISIEGE »

Le déposant est FABRICE DELIN domicilié(e) LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE DELIN domicilié(e) LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMISIEGE est expirée depuis le 5 octobre 2019.

FABRICE DELIN a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIC DESIGN , MOVIGO , DELMINNOV , ALTERNASSY , EXTENS , ERGOMOVING , INSUFLE , JARDINACI , DELINETTE


FABRICE DELIN - LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France


FABRICE DELIN - LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 30 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710619 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30

Fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.