Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par monsieur Fabrice DECHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « stemmatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est monsieur Fabrice DECHY domicilié(e) 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice DECHY domicilié(e) 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France.
La marque stemmatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stemmatis arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.
Monsieur Fabrice DECHY - 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France
Monsieur Fabrice DECHY - 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744873 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; manuels ; revues ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres, d'articles, de textes ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; création (conception) et reconstitution de bases de données ; généalogie génétique ;
Etude héraldique, des sceaux, des métiers anciens, des lieux, de l'histoire des noms de famille, recherche et étude en généalogie et histoire, recherche et étude dans le domaine du patrimoine ; service de recherche de données en ligne relative à la généalogie.
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