Marque enregistrée - Marque en vigueur

stemmatis
Monsieur Fabrice DECHY

Numéro de dépôt :
4453445
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
stemmatis de Fabrice DECHY

Présentation de la marque stemmatis

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par monsieur Fabrice DECHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stemmatis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice DECHY domicilié(e) 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice DECHY domicilié(e) 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France.

La marque stemmatis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stemmatis arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.


Monsieur Fabrice DECHY - 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France


Monsieur Fabrice DECHY - 101 bis rue du général de Ségur - 77810 - Thomery - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744873 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; manuels ; revues ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel  ; publication de livres, d'articles, de textes ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; création (conception) et reconstitution de bases de données ; généalogie génétique ;

Etude héraldique, des sceaux, des métiers anciens, des lieux, de l'histoire des noms de famille, recherche et étude en généalogie et histoire, recherche et étude dans le domaine du patrimoine ; service de recherche de données en ligne relative à la généalogie.