Marque enregistrée - Marque en vigueur

Evoluti'V Concept Modulo Concept
M. fabrice dechy, E&M Concept

Numéro de dépôt :
4323100
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2026
Evoluti\'V Concept Modulo Concept de fabrice dechy

Présentation de la marque Evoluti'V Concept Modulo Concept

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par monsieur fabrice dechy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Evoluti'V Concept Modulo Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur fabrice dechy domicilié(e) 8 avenue ile de france - 27200 - vernon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E&M CONCEPT, M. FABRICE DECHY domicilié(e) 8 AVENUE ILE DE FRANCE - 27200 - VERNON - France.

La marque Evoluti'V Concept Modulo Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evoluti'V Concept Modulo Concept arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.


M. fabrice dechy, E&M Concept - 8 avenue ile de france - 27200 - vernon - France


E&M CONCEPT, M. FABRICE DECHY - 8 AVENUE ILE DE FRANCE - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.