Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fabrice Courbet
Fabrice Courbet

Numéro de dépôt :
3820414
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
Fabrice Courbet de Fabrice Courbet

Présentation de la marque Fabrice Courbet

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par Fabrice Courbet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fabrice Courbet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Fabrice Courbet domicilié(e) 71 rue de Dole - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice COURBET domicilié(e) 71 rue de Dole - 25000 - Besançon - France.

La marque Fabrice Courbet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabrice Courbet est expirée depuis le 4 avril 2021.

Fabrice Courbet a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE FABRICE COURBET , MIDIBOX , LE JOURNAL DE FABRICE COURBET , FABRICE COURBET MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE , L ATELIER DE FABRICE COURBET MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE , MIDI CLUB , midi10


Fabrice Courbet - 71 rue de Dole - 25000 - Besançon - France


Fabrice COURBET - 71 rue de Dole - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.