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Marques déposées par FABRICE COURAUD
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école française de plongée recycleur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école française de plongée recycleur
FABRICE COURAUD

Numéro de dépôt :
3735165
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
école française de plongée recycleur de FABRICE COURAUD

Présentation de la marque école française de plongée recycleur

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par FABRICE COURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école française de plongée recycleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est FABRICE COURAUD domicilié(e) 5 RUE SAINT STANISLAS - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE COURAUD domicilié(e) 5 SAINT STANISLAS - 44000 - NANTES - France.

La marque école française de plongée recycleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école française de plongée recycleur est expirée depuis le 3 mai 2020.

FABRICE COURAUD a également déposé les autres marques suivantes : AQUATEK , ECOLE DE PLONGEE RECYCLEUR FRANCAISE


FABRICE COURAUD - 5 RUE SAINT STANISLAS - 44000 - NANTES - France


FABRICE COURAUD - 5 SAINT STANISLAS - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.