Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSSE FABRICE Entretien espaces verts
Monsieur Fabrice Cosse

Numéro de dépôt :
4608340
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
COSSE FABRICE Entretien espaces verts de Fabrice Cosse

Présentation de la marque COSSE FABRICE Entretien espaces verts

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par monsieur Fabrice Cosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSSE FABRICE Entretien espaces verts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice Cosse domicilié(e) Lieu-dit Arnautis - 47380 - SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER domicilié(e) 12 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque COSSE FABRICE Entretien espaces verts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608340.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSE FABRICE Entretien espaces verts arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.


Monsieur Fabrice Cosse - Lieu-dit Arnautis - 47380 - SAINT-ETIENNE-DE-FOUGERES - France


WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER - 12 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.