Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD MOME
FABRICE COINTE
ESPOSITO AUDREY

Numéro de dépôt :
3082583
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2011
CD MOME de FABRICE COINTE

Présentation de la marque CD MOME

Déposée le 13 février 2001 par FABRICE COINTE et ESPOSITO AUDREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD MOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont FABRICE COINTE, domicilié(e) 131 Rue SAINTE, 13007 MARSEILLE - France et ESPOSITO AUDREY, domicilié(e) 131 Rue SAINTE, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE COINTE - France.

La marque CD MOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD MOME est expirée depuis le 13 février 2011.

FABRICE COINTE a également déposé les autres marques suivantes : NATURYA


FABRICE COINTE - 131 Rue SAINTE, 13007 MARSEILLE - France

ESPOSITO AUDREY - 131 Rue SAINTE, 13007 MARSEILLE - France


FABRICE COINTE - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329939 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

- Audiovisuel (appareil d'enregistrement) - Compacts - disques (audio vidéo). - Enregistrement de sons (film pour l'enregistrement) - Enregistrement sonore (supports d'enregistrements) - Logiciels (programmation enregistrée). - Autocollants - Cartes à jouer - Cartes de vux musicales - Duplicateurs - Faire-part (papeterie) - Photographies (appareil) pour le collage des -) - Photographies (support pour -) - Portrait - Concours (organisation de -), éducation ou divertissement. - Enregistrements sonores. - Publication de livres - Studios d'enregistrements (service de -) - Télévision (montage de programmes radiophonique et de -) : - Edition de disques compacts audio et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.