Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion
FABRICE CLOSSET

Numéro de dépôt :
3662599
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion de FABRICE CLOSSET

Présentation de la marque CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion

Déposée le 6 juillet 2009 par FABRICE CLOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion »

Le déposant est FABRICE CLOSSET domicilié(e) RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE CLOSSET domicilié(e) RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRICE CLOSSET a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE , CHAMP DIVIN , Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES


FABRICE CLOSSET - RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


FABRICE CLOSSET - RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 24 février 2010 - Retrait total n°517535 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.