Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par monsieur Fabrice CLAUDEL et monsieur Stéphane SIMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLUB FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Les déposants sont monsieur Fabrice CLAUDEL domicilié(e) 23 boulevard de la corne d'or - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France et monsieur Stéphane SIMON domicilié(e) 31 boulevard Raimbaldi - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS AU BARREAU DE NICE, Monsieur Hubert EVRARD domicilié(e) 54 Boulevard Victor Hugo - 06005 - NICE CEDEX 1 - France.
La marque CLUB FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Fabrice CLAUDEL - 23 boulevard de la corne d'or - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France
Monsieur Stéphane SIMON - 31 boulevard Raimbaldi - 06000 - NICE - France
BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS AU BARREAU DE NICE, Monsieur Hubert EVRARD - 54 Boulevard Victor Hugo - 06005 - NICE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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