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Marques déposées par monsieur Fabrice Chauvel
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BY THE CHARMETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY THE CHARMETTES
Monsieur Fabrice Chauvel

Numéro de dépôt :
4454602
Date de dépôt :
21/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2028
BY THE CHARMETTES de Fabrice Chauvel

Présentation de la marque BY THE CHARMETTES

Déposée par voie électronique le 21 mai 2018 par monsieur Fabrice Chauvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY THE CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice Chauvel domicilié(e) 64 boulevard Hébert - 35400 - Saint-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Chauvel domicilié(e) 64 Boulevard Hébert - 35400 - Saint-Malo - France.

La marque BY THE CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY THE CHARMETTES arrivera à expiration en date du 21 mai 2028.


Monsieur Fabrice Chauvel - 64 boulevard Hébert - 35400 - Saint-Malo - France


Monsieur Fabrice Chauvel - 64 Boulevard Hébert - 35400 - Saint-Malo - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 7 juin 2019 - Concession de licence n°758465 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ;

Figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ;

Services de vente au détail en ligne de vêtements; Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires; Services en ligne de vente au détail proposant des vêtements; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.