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Marques déposées par monsieur Fabrice CHAPUS
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HORSSAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSSAIL
M. Fabrice CHAPUS

Numéro de dépôt :
4207754
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2025
HORSSAIL de Fabrice CHAPUS

Présentation de la marque HORSSAIL

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par monsieur Fabrice CHAPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSSAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice CHAPUS domicilié(e) 6 rue Jean DAUDIN - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice CHAPUS domicilié(e) 6 rue Jean DAUDIN - 75015 - PARIS - France.

La marque HORSSAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSSAIL arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.


M. Fabrice CHAPUS - 6 rue Jean DAUDIN - 75015 - PARIS - France


M. Fabrice CHAPUS - 6 rue Jean DAUDIN - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.