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Marques déposées par monsieur FABRICE CHAMPAGNAT
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CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO
M. FABRICE CHAMPAGNAT

Numéro de dépôt :
4146280
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO de FABRICE CHAMPAGNAT

Présentation de la marque CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par monsieur FABRICE CHAMPAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur FABRICE CHAMPAGNAT domicilié(e) 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE CHAMPAGNAT domicilié(e) 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBLOMOTO EMETTEUR RECEPTEUR MOTO AUTO arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.


M. FABRICE CHAMPAGNAT - 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France


M. FABRICE CHAMPAGNAT - 11 RTE DE PROVINS, LD BOIS DE CHIGNY - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Logiciels (programmes enregistrés) ; application (programme enregistre ) en matière de sécurité routière téléchargeable sur tout moyen de télécommunication ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.