Marque expirée - Marque en non vigueur

24 VINTA QUATRE
Fabrice CELLIER

Numéro de dépôt :
3612876
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
24 VINTA QUATRE de Fabrice CELLIER

Présentation de la marque 24 VINTA QUATRE

Déposée le 21 novembre 2008 par Fabrice CELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 VINTA QUATRE »

Le déposant est Fabrice CELLIER domicilié(e) lieu dit “ CAUMONT ”,24480 LE BUISSON - 24480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice CELLIER domicilié(e) lieu dit “ CAUMONT ”,24480 LE BUISSON - 24480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 VINTA QUATRE est expirée depuis le 21 novembre 2018.


Fabrice CELLIER - lieu dit “ CAUMONT ”,24480 LE BUISSON - 24480 - France


Fabrice CELLIER - lieu dit “ CAUMONT ”,24480 LE BUISSON - 24480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 2 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774185 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.