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Marques déposées par monsieur Fabrice CANA
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Sign Art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sign Art
M. Fabrice CANA

Numéro de dépôt :
4224543
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
Sign Art de Fabrice CANA

Présentation de la marque Sign Art

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par monsieur Fabrice CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sign Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice CANA domicilié(e) 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice CANA domicilié(e) 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France.

La marque Sign Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sign Art arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

Fabrice CANA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. Fabrice CANA - 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France


M. Fabrice CANA - 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Service de peinture décorative ; service de vaporisation de peinture ; travaux de peinture sur véhicule ; travaux de peinture sur casque ;

Polissage (abrasion) ; traitement de matériaux (acier, fibre de verre, fibre de carbon, kevlar) ;

Services de conception d'art graphique ; création de décors personnnalisés sur volumes, casques et pièces de moto.