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Marques déposées par monsieur Fabrice CANA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Fabrice CANA

Numéro de dépôt :
4225089
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2025
Marque figurative de Fabrice CANA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par monsieur Fabrice CANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice CANA domicilié(e) 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice CANA domicilié(e) 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225089.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.

Fabrice CANA a également déposé les autres marques suivantes : Sign Art


M. Fabrice CANA - 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France


M. Fabrice CANA - 37 rue de la République - 95650 - BOISSY l'AILLERIE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Service de peinture décorative ; service de vaporisation de peinture ; travaux de peinture sur véhicule ; travaux de peinture sur casque ;

Polissage (abrasion) ; traitement de matériaux (acier, fibre de verre, fibre de carbon, kevlar) ;

Services de conception d'art graphique ; création de décors personnnalisés sur volumes, casques et pièces de moto.