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Marques déposées par monsieur FABRICE BRUNEL
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Domaine Les Cailloux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine Les Cailloux
M. FABRICE BRUNEL

Numéro de dépôt :
3985556
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine Les Cailloux de FABRICE BRUNEL

Présentation de la marque Domaine Les Cailloux

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par monsieur FABRICE BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Les Cailloux »

Le déposant est monsieur FABRICE BRUNEL domicilié(e) 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE BRUNEL domicilié(e) 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. FABRICE BRUNEL - 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France


M. FABRICE BRUNEL - 6 Chemin du Bois de la Ville - 84230 - Chateauneuf du Pape - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet total n°612591 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.