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Marques déposées par la société FABRICE BROQUEREAU
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CREA'PLANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREA'PLANS
FABRICE BROQUEREAU

Numéro de dépôt :
3512519
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
CREA\'PLANS de FABRICE BROQUEREAU

Présentation de la marque CREA'PLANS

Déposée le 9 juillet 2007 par la société FABRICE BROQUEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREA'PLANS »

Le déposant est la société FABRICE BROQUEREAU domicilié(e) 1 RUE DU BELVEDERE,86580 BIARD - 86580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 078 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE BROQUEREAU domicilié(e) 1 RUE DU BELVEDERE,86580 BIARD - 86580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREA'PLANS est expirée depuis le 9 juillet 2017.


FABRICE BROQUEREAU - 1 RUE DU BELVEDERE,86580 BIARD - 86580 - France - SIREN 479078966


FABRICE BROQUEREAU - 1 RUE DU BELVEDERE,86580 BIARD - 86580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.