Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITSUGAWA
Fabrice Blanc

Numéro de dépôt :
3836653
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
MITSUGAWA de Fabrice Blanc

Présentation de la marque MITSUGAWA

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par Fabrice Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MITSUGAWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Fabrice Blanc domicilié(e) 37 rue des landes - 78400 - chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Blanc domicilié(e) 37 rue des landes - 78400 - chatou - France.

La marque MITSUGAWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITSUGAWA est expirée depuis le 6 juin 2021.

Fabrice Blanc a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE FRANCE


Fabrice Blanc - 37 rue des landes - 78400 - chatou - France


Fabrice Blanc - 37 rue des landes - 78400 - chatou - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.