Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUNDCANDY
fabrice bernal

Numéro de dépôt :
3633886
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
SOUNDCANDY de fabrice bernal

Présentation de la marque SOUNDCANDY

Déposée le 2 mars 2009 par fabrice bernal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUNDCANDY »

Le déposant est fabrice bernal domicilié(e) 9 av de toulouse, ZI de bel air,97450 SAINT LOUIS - 97450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabrice bernal domicilié(e) 9 av de toulouse, ZI de bel air,97450 SAINT LOUIS - 97450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNDCANDY est expirée depuis le 2 mars 2019.

fabrice bernal a également déposé les autres marques suivantes : PLANET TAKOS


fabrice bernal - 9 av de toulouse, ZI de bel air,97450 SAINT LOUIS - 97450 - France


fabrice bernal - 9 av de toulouse, ZI de bel air,97450 SAINT LOUIS - 97450 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs.