SUD VTC
Présentation de la marque SUD VTC
Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par FABRICE BATTIONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD VTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUD VTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD VTC arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.
FABRICE BATTIONI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05