Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE POOL
M. Fabrice BARONNET

Numéro de dépôt :
3093451
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque SAFE POOL

Déposée le 4 avril 2001 par monsieur Fabrice BARONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFE POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur Fabrice BARONNET domicilié(e) 3 rue du 6 Juin 1944, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice BARONNET - France.

La marque SAFE POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE POOL est expirée depuis le 4 avril 2011.

Fabrice BARONNET a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DES ROTISSEURS , TURTLE MAST , TURTLE AIR


M. Fabrice BARONNET - 3 rue du 6 Juin 1944, 92100 BOULOGNE - France


M. Fabrice BARONNET - France


Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431567 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Instruments d'alarme Jeux et jouets Installations de systèmes d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.