M. Fabrice Balosse, Agissant pour le compte de la société "FBA SOLUTION" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4378695
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
Présentation de la marque COSY BASSIN
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par monsieur Fabrice Balosse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSY BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est monsieur Fabrice Balosse domicilié(e) 5 Avenue Georges Pompidou - 49240 - Avrillé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FBA SOLUTION, M. Fabrice Balosse domicilié(e) 5 Avenue Georges Pompidou - 49240 - Avrillé - France.
La marque COSY BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY BASSIN arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
M. Fabrice Balosse, Agissant pour le compte de la société "FBA SOLUTION" en cours de formation - 5 Avenue Georges Pompidou - 49240 - Avrillé - France
FBA SOLUTION, M. Fabrice Balosse - 5 Avenue Georges Pompidou - 49240 - Avrillé - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Pompes à eau destinées aux bassins de jardin ; Pompes à eau pour l'aération de bassins ; Pompes électriques pour bassins ;
Éclairages pour bassins ; Filtres pour bassins ;
Bassins [piscines, constructions non métalliques] ; Décorations en pierre pour bassins ;
Plantes [vivantes] pour bassins ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;
Services de conseils en matière de conception de bassins ;
Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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