Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Ephémères
M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA

Numéro de dépôt :
4225575
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Ephémères de Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA

Présentation de la marque Les Ephémères

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par monsieur Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ephémères »

Le déposant est monsieur Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA domicilié(e) 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - Neaufles Auvergny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA domicilié(e) 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - Neaufles Auvergny - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA a également déposé les autres marques suivantes : Fromage Paysan , Camembert noir , Camembert Paysan , Sakura No~Ha , Les toiles gourmandes


M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA - 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - Neaufles Auvergny - France


M. Fabrice AZNAREZ Y CATIVIELA - 3 rue de la fromagerie, Lieu-dit Ratier - 27250 - Neaufles Auvergny - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686542 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.