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Marques déposées par monsieur Fabrice ANDRE
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Plan d'escroc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plan d'escroc
M. Fabrice ANDRE

Numéro de dépôt :
4153406
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
Plan d\'escroc de Fabrice ANDRE

Présentation de la marque Plan d'escroc

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur Fabrice ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plan d'escroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur Fabrice ANDRE domicilié(e) Résidence Les Jardins de Magalli / Appt B13, 45 Chemin Commins - 97417 - La Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabrice ANDRE domicilié(e) Résidence Les Jardins de Magalli / Appt B13, 45 Chemin Commins - 97417 - La Montagne - France.

La marque Plan d'escroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan d'escroc arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


M. Fabrice ANDRE - Résidence Les Jardins de Magalli / Appt B13, 45 Chemin Commins - 97417 - La Montagne - France


Mme. Fabrice ANDRE - Résidence Les Jardins de Magalli / Appt B13, 45 Chemin Commins - 97417 - La Montagne - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.