Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SOLEIL D'OCCITANIE
Fabrice ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3836789
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/2021
AU SOLEIL D\'OCCITANIE de Fabrice ANDRÉ

Présentation de la marque AU SOLEIL D'OCCITANIE

Déposée le 6 juin 2011 par Fabrice ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AU SOLEIL D'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Fabrice ANDRÉ domicilié(e) 81, boulevard de la Méditerranée - 31270 - FROUZINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice ANDRÉ domicilié(e) 81, boulevard de la Méditerranée - 31270 - FROUZINS - France.

La marque AU SOLEIL D'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SOLEIL D'OCCITANIE est expirée depuis le 6 juin 2021.


Fabrice ANDRÉ - 81, boulevard de la Méditerranée - 31270 - FROUZINS - France


Monsieur Fabrice ANDRÉ - 81, boulevard de la Méditerranée - 31270 - FROUZINS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, savons au lait d'ânesse, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de maquillage, crèmes cosmétiques, crèmes cosmétiques au lait d'ânesse, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau au lait d'ânesse, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, masques de beauté, masques de beauté au lait d'ânesse, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, nécessaires de cosmétique, décolorants à usage cosmétique, dépilatoires, laits de toilette, laits de toilette au lait d'ânesse, laques et vernis pour les ongles, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits pour le soin des ongles, produits de rasage, shampooings, teintures cosmétiques, produits pour enlever les vernis à ongles, produits de toilette contre la transpiration, rouges à lèvres, produits de démaquillage, cires (produits cosmétiques), baumes pour les cheveux, baumes pour les cheveux au lait d'ânesse, huiles pour le soin des cheveux, huiles au lait d'ânesse pour le soin des cheveux, lait et huile de douche et/ou de bain, émulsions lavantes pour le corps humain, émulsions lavantes au lait d'ânesse pour le corps humain, émulsions démaquillantes au lait d'ânesse pour le corps humain, émulsions démaquillantes pour le corps humain.

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; charcuterie ; fromages ; anchois ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tapenade ; champignons conservés, séchés et cuits ; cornichons, crustacés [non vivants], coquillages [non vivants], jambon, lard, salade de légumes ; œufs ; noix préparées, olives conservées, purée de tomate, salade de fruits, graines de soja à usage alimentaire ; beignets de pomme de terre, gelées, confitures, compotes, plats préparés à base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, lait, produits laitiers, boissons lactées, conserves de viandes et/ou de poissons, soupes de légumes ; pâtés de viande, pâtés de porc, rillettes, rillettes d'oie, foie gras en conserve, foie gras mi-cuit, foie gras de canard, foie gras d'oie, confits d'oie, confits de canard, gésiers en conserve, mousses de foie gras, huiles comestibles.

Thé, café, farines et préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire ; crèmes glacées ; gâteaux ; pizzas ; sandwichs ; piments [assaisonnements], sauces [condiments], sauce tomate, sauce à salade, épices, miel ; levure, pâtisserie, biscuits, confiserie, confiserie au lait d'ânesse, pain, chocolat, bonbons, boissons à base de café ou de thé ou de cacao ou de chocolat, pâtes alimentaires, préparations faites à base de pâtes alimentaires, flocons de céréales séchées, sucre, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, vinaigres.

Diffusion et distribution de matériels et documents publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions et/ou de foires à but commerciaux et/ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; vente au détail de biscuits, de pâtisseries, de plats préparés, de soupes de légumes, de salades de légumes, de fruits, de pâtés et de préparations à base de viande, de cosmétiques au lait d'ânesse ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.