FABRICAUTO ( SA ), rue des Essards, Zone Industrielle Sud, 71000 MACON.
Numéro de dépôt :
1238414
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
17/03/1993
Présentation de la marque GS FRANCE-PLAQUES
Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) FABRICAUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON),
la marque française « GS FRANCE-PLAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICAUTO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY. - France.
La marque GS FRANCE-PLAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABRICAUTO ( SA ), rue des Essards, Zone Industrielle Sud, 71000 MACON. - France
REY. - France
Inscription - Transmission de propriété n°33545 - Publication au BOPI 1983-44
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, et leurs alliages : ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines ( à l'exception des chaines motrices pour véhicules );cables et fils métalliques non electriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux ) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte poix et bitume;maisons transportables monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes ) en bois, liège, roseau jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Plaques minéralogiques et tous panneaux industriels ou publicitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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