FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE “ FAMAT ”, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1216654
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022
Présentation de la marque FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE
Déposée le 21 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE “ FAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE “ FAMAT domicilié(e) ZI de BRAIS, BP 218 - 44614 - SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 853 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE est expirée depuis le 21 juillet 2022.
FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE “ FAMAT a également déposé les autres marques suivantes : FAMAT , FAMAT
FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE “ FAMAT ”, Société anonyme - ZI de BRAIS, BP 218 - 44614 - SAINT NAZAIRE - France - SIREN 321853798
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224111 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 6 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65964 - Publication au BOPI 1992-08-06
Renouvellement sans limitation n°2007094 - Publication au BOPI 1993-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505241 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20
Machines;moteurs pour installations fixes et pour véhicules nautiques, aéronautiques, astronautiques, notamment moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;compresseurs de gaz et de vapeur;turbines à gaz et à vapeur;pompes;éléments, parties et accessoires de ces machines, moteurs, compresseurs, turbines et pompes, notamment carters.Réacteurs nucléaires et leurs organes, éléments, parties et accessoires, notamment carters.Moteurs pour véhicules terrestres, notamment moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion par fusées;compresseurs de gaz et de vapeur;turbines à gaz et à vapeur;pompes;éléments, parties et accessoires de ces moteurs, compresseurs, turbines et pompes, notamment carters.Construction, réparation et maintenance de machines, moteurs, compresseurs, turbines pompes, réacteurs nucléaires, leurs organes, éléments, parties et accessoires, notamment carters.Traitements et transformations de structures métalliques, tels que les carters, par procédés mécaniques, physiques, chimiques et techniques de soudage. Ingenierie, y compris services relatifs à la fabrication des machines, moteurs, compresseurs, turbines, pompes, réacteurs nucléaires, leurs organes, éléments, parties et accessoires, notamment carters.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FABRICATIONS MECANIQUES DE L'ATLANTIQUE"