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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES
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ELEGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANE
FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649563
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque ELEGANE

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES domicilié(e) Route Nationale 86, 69380 LISSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ELEGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIDE , HARMONIE , FIMALIN , FIMA , MENUISERIE FIMA LES IDEES LARGES , ASCENDO , Fima “ L'ouverture à vos idées ” , NOSTALGIE , LE BIEN ETRE SUR MESURE , AURELIA


FABRICATION INDUSTRIELLE DES MENUISIERS ASSOCIES Société Anonyme - Route Nationale 86, 69380 LISSIEU - France - SIREN 407280932


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Fenêtres et portes métalliques; garnitures, armatures, arrêts, cadres, châssis en aluminium et/ou métalliques de portes et de fenêtres. Fenêtres et portes non métalliques; armatures, arrêts, cadres, châssis non métalliques de portes et fenêtres. Garnitures non métalliques de portes et fenêtres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.