Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARAL
FABRICATION ET DIFFUSION DE PIECES MECANIQUES, ACCESSOIRES ET SPECIALITES POUR CYCLES, MOTOCYCLES ET AUTOMOBILES - F.A.D.I.M.E.C.A.

Numéro de dépôt :
10068
Date de dépôt :
15/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Chambéry

Présentation de la marque HARAL

Déposée le 15 novembre 1976 par FABRICATION ET DIFFUSION DE PIECES MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chambéry), la marque française « HARAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRICATION ET DIFFUSION DE PIECES MECANIQUES, ACCESSOIRES ET SPECIALITES POUR CYCLES, MOTOCYCLES ET AUTOMOBILES - F.A.D.I.M.E.C.A. domicilié(e) S.A.R.L. rue desChampagnes 73290 La Motte-Servolex. - France.

La marque HARAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HARAL est expirée depuis le 15 novembre 1986.


FABRICATION ET DIFFUSION DE PIECES MECANIQUES, ACCESSOIRES ET SPECIALITES POUR CYCLES, MOTOCYCLES ET AUTOMOBILES - F.A.D.I.M.E.C.A. - S.A.R.L. rue desChampagnes 73290 La Motte-Servolex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Bicyclette.