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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M
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OPTIMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIMAT
FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M. société anonyme

Numéro de dépôt :
3407939
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/02/2016
OPTIMAT de FABRICATION D\'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M

Présentation de la marque OPTIMAT

Déposée le 3 février 2006 par la Société Anonyme (SA) FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « OPTIMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M domicilié(e) Rue de la Plaine,59115 LEERS - 59115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 505 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMAT est expirée depuis le 3 février 2016.


FABRICATION D'ACCESSOIRES DE CARROSSERIE POUR AUTOMOBILES ET MOTOS F.A.C.A.M. société anonyme - Rue de la Plaine,59115 LEERS - 59115 - France - SIREN 458505302


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502776 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Tapis et tapis pour automobiles.